Ce projet propose un guide éditorial dédié à l'édition française de SNOMED CT, une terminologie médicale standardisée. Il est conçu pour faciliter l'interopérabilité des systèmes d'information de santé en France, en fournissant un référentiel clair et maintenu par l'Agence du Numérique en Santé. Il s'adresse aux développeurs, éditeurs de logiciels médicaux et professionnels de santé souhaitant utiliser des codes cliniques précis et à jour.

Ce projet est une requête-type écrite en SAS/SQL dédiée à la sélection des affections de longue durée (ALD) exonérantes actives au cours d’une année civile donnée. Il permet d’identifier les individus éligibles à une exonération médicale en fonction de codes CIM-10 et de motifs d’exonération. Utilisé par Santé publique France, il s’appuie sur le référentiel médicalisé IR_IMB_R pour garantir la cohérence des données sur plusieurs années. Le programme est maintenu par l’équipe SNDS de la DATA et mis à jour selon les évolutions des recommandations.